19/12/2014 18:26

Actualités
A Vélo
Agir
Le GRACQ
Services
Intranet

Mentions légales et crédits

Les conditions d’utilisations sont définies ci-dessous. Le GRACQ - Les Cyclistes Quotidiens, propriétaire des sites www.gracq.org et www.gracq.be, se réservent le droit de modifier les présentes dispositions. Aucune indemnité quelconque ne pourra être revendiquée par les utilisateurs du site.

Toute consultation ou encore utilisation des sites www.gracq.org et www.gracq.be implique l’acceptation implicite de la part de l’utilisateur des conditions d’utilisation suivantes.

Éditeur

Vous êtes actuellement connecté au site web du GRACQ - Les Cyclistes Quotidiens ASBL. Pour toute information, contactez le secrétariat de l’association.

Droits d’auteur - Droit de reproduction

Les sites www.gracq.org et www.gracq.be sont une création protégée par le droit d’auteur et propriété du GRACQ - Les Cyclistes Quotidiens asbl. En particulier, le lay-out et les logos sont protégés par le droit d’auteur.

Sauf en ce qui concerne le GRACQ Mag et sauf mention contraire, les textes et photos de ce site sont sous licence Creative Commons. Leur reproduction est donc autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion ;
  • respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte ;
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : “Document issu du site internet du GRACQ - Les Cyclistes Quotidiens ASBL - www.gracq.org - Les droits de reproduction sont réservés et limités”. L’adresse internet du site doit impérativement figurer dans la référence.

Merci de nous avertir lorsque des documents quelconques sont utilisés.

Confidentialité

Les données sont traitées conformément aux dispositions de la loi du 8 décembre 1992 relative au traitement de données à caractère personnel. Cela signifie notamment que :

  • les données à caractère personnel ne peuvent être recueillies et traitées que dans le but de répondre à la demande d’information que vous avez introduite;
  • les données à caractère personnel ne seront pas communiquées à des tiers ni utilisées à des fins commerciales ;
  • vous avez le droit de consulter vos données personnelles et que vous pouvez vérifier leur exactitude et faire corriger les éventuelles erreurs les concernant. À cet effet, vous pouvez prendre contact avec le secrétariat de l’association.

Limitation de responsabilité

Le GRACQ - Les Cyclistes Quotidiens ASBL apporte le plus grand soin à la création et à la mise à jour de ce site. Sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables, l’association ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect, pertes de profits, de clientèles, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation du site.

D’autre part, la responsabilité de l’association ne pourra être engagée dans le cadre d’un acte de reproduction, contrefaçon ou piratage, même partiel du contenu livré par ses fournisseurs d’information, ainsi que des dommages relevant des ces abus.

En application des présentes dispositions, la responsabilité de consultation ou/et d’utilisation des sites www.gracq.org et www.gracq.be revient entièrement à l’utilisateur. Les informations et services inclus sur le site peuvent comporter des inexactitudes techniques ou des erreurs. Toutes ces informations sont fournies “en l’état” sans garantie d’aucune sorte. Le GRACQ - Les Cyclistes Quotidiens ASBL ne pourra dès lors sous aucun prétexte être rendu responsable des pertes ou dommages encourus par un utilisateur par l’inexactitude du contenu des sites www.gracq.org et www.gracq.be. L’association a le droit de modifier l’information présente sur le site à tout moment.

Dans le souci de fournir une information de qualité à ses utilisateurs, les sites www.gracq.org et www.gracq.be contiennent des liens vers d’autres sites internet qui ne sont pas la propriété du GRACQ - Les Cyclistes Quotidiens ASBL. Tout hyperlien proposé vers des sites tiers a été contrôlé lors de la mise en ligne de l’information y sujette. L’association ne pourra dès lors être tenue responsable, et ceci d’une quelconque manière, si une source d’information pointée ne respecte plus les disposition légales belges ou encore européennes en vigueur. A aucun moment les conséquences de ce non respect ne pourront être imputées à l’association.

Droit applicable - Litiges

Les sites sites www.gracq.org et www.gracq.be sont soumis au droit belge et en cas de litige seuls les tribunaux de l’arrondissement de Bruxelles seront compétents.

Mieux voir ce site

Pour visualiser les pages de ce site de façon optimale, nous vous recommandons les paramétrages suivants :

  • Navigateur : ce site a été testé pour quelques navigateurs mais il fonctionne, parfois avec quelques petites différences d’affichage, avec tout navigateur acceptant JavaScript notamment :
    • Firefox 3
    • Internet Explorer 7
    • Safari 3
    • Opera 5
  • Résolution d’écran minimale : 1024×768

Crédits

Site réalisé avec PmWiki

Photos (sauf mention contraire) : GRACQ - Les Cyclistes Quotidiens ASBL, Philippe Delchambre et Yves De Bonte.

Près de chez vous
Devenir Membre
Faire un don
Lettre d'information
Le magazine GRACQ Mag
Presse
Flux RSS
Bookmark and Share
GRACQ - Les Cyclistes Quotidiens ASBL | rue de Londres 15 | 1050 Bruxelles | T. 02 502 61 30 | FAQ | Plan du site | Liens | Mentions légales